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Marques déposées par la société BOUVIER CONSTANT
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LA TUIL'AUX AMANDES ARMORICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TUIL'AUX AMANDES ARMORICA
BOUVIER CONSTANT

Numéro de dépôt :
94509362
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque LA TUIL'AUX AMANDES ARMORICA

Déposée le 28 février 1994 par la société BOUVIER CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TUIL'AUX AMANDES ARMORICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société BOUVIER CONSTANT domicilié(e) 4 RUE de MONCONTOUR, 22600 LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 214 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUVIER Constant - France.

La marque LA TUIL'AUX AMANDES ARMORICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TUIL'AUX AMANDES ARMORICA est expirée depuis le 28 février 2004.

BOUVIER CONSTANT a également déposé les autres marques suivantes : BOUVIER


BOUVIER CONSTANT - 4 RUE de MONCONTOUR, 22600 LOUDEAC - France - SIREN 344214689


Monsieur BOUVIER Constant - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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